qui sont concernés par ces travaux

le stockage numérique sans limite de durée

aux fins de conservation et de diffusion, des versions officielles nativement numériques des thèses soutenues contenant des extraits d'œuvres ou des œuvres protégés, conformément aux arrêtés du

relatifs aux thèses, aux travaux présentés en vue du doctorat et à la formation doctorale

sous réserve des autorisations de diffusion consenties par l'auteur

Article 6 - Durée

Le Président Gérant de la S.E.A.M

secrétaire général d'une association ; 33 ans de services civils, d'activités professionnelles et associatives

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

Libertés locales

Au grade de chevalier

au certificat d'aptitude

chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session de 1999